Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Extrait de la notice :
…Contenu À la suite des actes de 1792-1793, une liste d'actes de baptêmes célébrés en août 1795 (an III) par le curé de Villedieu, en présence des officiers…
…municipaux.…
…Contenu À la suite des actes de 1792-1793, une liste d'actes de baptêmes célébrés en août 1795 (an III) par le curé de Villedieu, en présence des officiers…
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Extrait de la notice :
…Contenu À la suite des actes de 1792-1793, une liste d'actes de baptêmes célébrés en août 1795 (an III) par le curé de Villedieu, en présence des officiers…
…municipaux.…
…Contenu À la suite des actes de 1792-1793, une liste d'actes de baptêmes célébrés en août 1795 (an III) par le curé de Villedieu, en présence des officiers…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
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Cote : E-dépôt Ansouis BB 22Période : 1609 - 1788Fonds : Commune d'AnsouisExtrait de la notice :
…Contenu Élections des officiers municipaux ; création d'un second consul ; nominations de trésoriers, auditeur des comptes, procureur, notaire royal,…
…Contenu Élections des officiers municipaux ; création d'un second consul ; nominations de trésoriers, auditeur des comptes, procureur, notaire royal,…
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Cote : 1 L 391Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…concernant le prieuré Saint-Sixte d'Aubignan ; lettres des habitants de la dîmerie de Saint-Estève, à Bedoin, avec mémoire sur le prieuré ; du curé et des officiers…
…municipaux de Bedoin ; du curé de Cairanne ; des vicaires de Caromb ; des fermiers de l'évêque de Vaison au Crestet ; du curé et des officiers municipaux…
…concernant le prieuré Saint-Sixte d'Aubignan ; lettres des habitants de la dîmerie de Saint-Estève, à Bedoin, avec mémoire sur le prieuré ; du curé et des officiers…
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Cote : 1 C 98Période : 1783 - 1790Extrait de la notice :
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…
…Contestation entre les officiers municipaux de Séméac et Dominique Junca Lacroix, ancien consul du même lieu, au sujet de sa gestion en 1763 et 1764 :…