-
Cote : 4 U 39 108Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Un dossier, Dommages et intérêts pour coups et blessures (29 pluviôse-6 ventôse).…
-
Cote : 4 U 7 73Période : 1879 - 1949Extrait de la notice :
…Six dossiers (1879, 1889, 1949). 1879 : un dossier (rixe, coups et blessures). 1889 : deux dossiers (…
…déclaration d’hébergement d’un étranger ; défaut de récépissé de déclaration de marchand ambulant ; coups et blessures…
-
Cote : 4 U 38 190Période : 1803 - 1811Extrait de la notice :
…Pour Paul Cartelle, de Rieumajou, c/ X, Coups et blessures : certificat médical (20 juillet).…
-
Cote : 4 U 25 153Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Pour Jean Thomas Faure, de Bellessere, c/ Jean Dumas, de Revel, Injures, coups et blessures ([18]-19…
…Pour Anne Tourenc (ou Tourenque), de Revel, c/ Pierre Cousta (ou Coustal) métayer, Coups et blessures…
…Pour Anne Ladouceur, de Revel, c/ Forgues, d’Auriac, Injures, coups et blessures (17-19 fructidor).…
-
Cote : 2 O 282 4 (1)Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…coups et blessures…
…coups et blessures…
-
Cote : 4 U 40 58Période : 1792 - 1796Extrait de la notice :
…Pierre Ferriés (ou Ferrier), élève en chirurgie, c/ Joseph Balestrié, sellier, tous de Toulouse, Coups et blessures…
…Varennes cadet, fils de l’exécuteur des hautes œuvres [= fils du bourreau], tous de, Insultes, coups et blessures…
…négociant de Toulouse, c/ Antoine Ribes, notable, et Barthélemy Escalas, de Cugnaux, Injures, coups et blessures…
-
Cote : 4 U 40 59Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…coups et blessures…
…coups et blessures…
-
Cote : 4 U 40 60Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…coups et blessures…
…coups et blessures…
-
Cote : 4 U 40 61Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…coups et blessures…
…coups et blessures…
-
Cote : 4 U 40 62Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…coups et blessures…
…coups et blessures…