-
Cote : 1 K 45Période : 1824 - 1849Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…déclarations politiques et professions de foi imprimées de candidats à l'Assemblée nationale…
…Paris ; trois instructions d'avril 1848 sur la tenue des élections à l'Assemblée nationale…
…ASSEMBLEE NATIONALE…
-
Cote : 1 A 1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Lettres patentes et proclamations du Roi, sur les décrets de l'Assemblée Nationale, adresse de l'Assemblée…
…impositions ordinaires et directes dans la forme existante (3 fév.) ; discours-adresse de l'Assemblée Nationale…
…exception pour les prévôts de la marine (20 avril) ; pas d'élection de nouveaux députés à l'Assemblée Nationale…
-
Cote : 1 A 5Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…ASSEMBLEE NATIONALE…
-
Cote : AA 3Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Déclaration du roi, portant sanction du décret de l'Assemblée Nationale, du…
…- Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale concernant les…
…27 septembre 1789). - Déclaration du roi portant sanction du décret de l'Assemblée Nationale…
-
Cote : 6 F 1Période : 1790 - 1819Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…Détail : extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale du relatif à <lb/>l'emission des "assignat-monnaie…
-
Cote : CC 15Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…propriétés de l'abbaye de Lérins ont été transcrites dans ce cadastre en exécution des décrets de l'Assemblée Nationale…
-
Cote : BB 9Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…. - Lettre au président de l'Assemblée Nationale, accompagnant "un état et inventaire des effets trouvés…
…félicitations aux administrateurs du département du Var (20 août 1790). - Lettre au président de l'Assemblée Nationale…
-
Cote : 1 K 47Période : 1852 - 1914Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…<lb/>- 1871, procès-verbaux des élections à l'Assemblée nationale, pour le canton…
-
Cote : BB 6Période : 1780 - 1790Extrait de la notice :
…: discours du maire et premier consul sur la "Régénération", adhésion à tous les actes de l'Assemblée Nationale…
…communautés de Provence, jusqu'à l'époque prochaine de la promulgation du règlement, dont l'Assemblée Nationale…
…- Enregistrement des Lettres patentes du roi, rendant exécutoires les décrets, rendus par l'Assemblée Nationale…
-
Cote : BB 7Période : 1663 - 1789Extrait de la notice :
…les villes et communautés de Provence, jusqu'à la promulgation du règlement, dont s'occupe l'Assemblée Nationale…