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3219 W - Direction départementale de l'équipement. - Occupation du sol, autorisations. (1969 - 2009)Cote : 3219 WPériode : 1969 - 2009Extrait de la notice :
…domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2862 WPériode : 1974 - 1995Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2286 WPériode : 1922 - 2003Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 2333 WPériode : 1906 - 2001Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 3220 WPériode : 1961 - 2005Extrait de la notice :
…Gestion de la pêche dans le domaine public maritime.…
…. - Domaine public maritime.…
…. - Domaine public maritime. (1961 - 2005)…
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Cote : 2996 WPériode : 1982 - 2010Extrait de la notice :
…Vétérinaires Groupe 12 : Questions se rapportant au crédit public, à l’organisation financière et au domaine public…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public…