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Domaine public

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data.culture.fr : domaine public

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  • Domaine public.
    Cote : 2Q84
    Période : 1859 - 1903
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public.…

  • Ravines, rivières, cours d'eau, divers.
    Cote : 2Q78
    Période : 1828 - 1907
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…

    …Saint-Denis, bras Maho au Br&#xFB;l&#xE9;. - Appartenance au Domaine public…

  • Concessions de terrains.
    Cote : 2Q164
    Période : 1817 - 1909
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …nations et &#xE9;changes des propri&#xE9;t&#xE9;s du domaine public…

  • Pas géométriques et marines.
    Cote : 2Q87
    Période : 1829 - 1899
    Fonds : Domaines (2 Q)
    Extrait de la notice :

    …Domaine public maritime . - L&#xE9;gislation : copie de l'arr…

  • Domaines (2 Q)
    Cote : 2Q
    Période : 1690 - 1947
    Extrait de la notice :

    …<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…

    …Concessions &#xE0; la soci&#xE9;t&#xE9; des Sucreries coloniales sur le domaine public…

  • Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
    Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Domaine public : 3 K 117 (desc. libre).…

    …Domaine public maritime: 3 K 93, 98, 105, 107-110 (dcsc. librc).…

    …Domaine public : 3 K 117 (desc. libre).…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Occupation du domaine public : conventions, correspondance (1961-1995). 73 J 1202 Projet d’agrandissement…

    …Occupation du domaine public : conventions, correspondance (1961-1995). 73 J 1202 Projet d’agrandissement…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).
    Période : 1790 - 1949
    Extrait de la notice :

    …occupations temporaires d' immeubles pour le presbytère, pour les écoles, pour occupation du domaine public…

    …d'un parc des sports (24 plans 1904-1937) - Occupations temporaires par la commune : location du domaine public…

    …occupations temporaires d' immeubles pour le presbytère, pour les écoles, pour occupation du domaine public…

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