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Cote : 380WP/75Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/52Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/70Période : 1971 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/1Période : 1960 - 1962Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 380WP/74Période : 1966 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 373WP/11/1Période : 1947 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement des tarifs, rapports…
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
…DOMAINE PUBLIC : permission de voirie : concessions de garages à bicyclette, relèvement...…
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Cote : 380WP/3Période : 1969 - 1969Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Versant ou donateur : Domaine public - 1B…
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Cote : 2 QPériode : 1806 - 1943Extrait de la notice :
…Cette sous-série présente les documents relatifs à la gestion du domaine public…
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Cote : 797WP/114Période : 1948 - 1948Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : - démonstrateurs : perception des droits de place : journaux à souches…
…OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : - démonstrateurs : perception des droits de place : journaux à souches…
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Cote : 823WP/1/2Période : 1965 - 1971Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : perception du droit de place : livres de caisse (1965-1971)…
…OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : perception du droit de place : livres de caisse (1965-1971)…