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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-2Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 2Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Période : 1400 - 1900Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public…
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Cote : E DEPOT 18908Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique, occupation du domaine public, imposition sur les pylônes et exploitation des cabines téléphoniques.…
…Distribution d'énergie électrique, occupation du domaine public, imposition sur les pylônes et exploitation des cabines téléphoniques.…
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Cote : 1 L 1-54Période : 1791 - 1815Extrait de la notice :
…Celle-ci a prévalu en particulier pour organiser la correspondance des administrateurs, dont l'objet ressortit souvent davantage à la sphère privée qu'au domaine…
…public (recommandations, par exemple).…