Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 134 J 114Période : 1964 - 1969Autorités indexées
…Domaine public…
-
Cote : 134 J 114Période : 1964 - 1969Autorités indexées
…Domaine public…
-
Cote : 2606 W 180Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Terrain du domaine public, rétrocession :…
-
Cote : 2606 W 3Période : 1950 - 1978Extrait de la notice :
…I - Immeubles du domaine public national…
-
Cote : 2151 W 36-82Période : 1892 - 1992Extrait de la notice :
…Délimitation du domaine public lacustre du lac d'Annecy…
-
Cote : 2 Q 44-45Période : 1902 - 1906Extrait de la notice :
…Sommier des concessions annuelles du domaine public fluvial…
-
Cote : 2 Q 32Période : 1880 - 1934Extrait de la notice :
…Registre-tableau des acquisitions faites par l'État (domaine public national) (avec table).…
-
Cote : 2 Q 15Période : 1890 - 1940Extrait de la notice :
…Dossiers de baux et concessions temporaires du domaine public, arrivés à expiration ou annulés.…
-
Cote : 2 Q 11-13Période : 1868 - 1938Extrait de la notice :
…par l'État ») et concessions par adjudication aux enchères publiques et amiables des biens du domaine public…
-
Cote : 2 Q 141Période : 1860 - 1938Extrait de la notice :
…Concernent des animaux réformés dépendants du dépôt d'étalons d'Annecy ou trouvés errants sur le domaine public…
Pagination