-
Cote : Edpt 485 FF3Période : 1776 - 1776Fonds : Archives communales de TrampotExtrait de la notice :
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
…domaine public…
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
-
Cote : 2 J 29Période : 1721 - 1791Fonds : Fonds Buvignier-CloüetExtrait de la notice :
…domaine public…
-
Cote : 2 R 8 à 11Période : 1883 - 1929Extrait de la notice :
…Occupation temporaire du Domaine public…
…Occupation temporaire du Domaine public…
…occupation temporaire du domaine public…
-
Cote : Série APériode : 1611 - 1792Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
-
Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A) - Edition hiérarchique…
…Actes du pouvoir souverain et domaine public (série A)…
-
Cote : 9 Q 5184Période : 1886 - 1911Extrait de la notice :
…Sommier des concessions temporaires du domaine public terrestre (routes nationales)…
…Sommier des concessions temporaires du domaine public terrestre (routes nationales)…
-
Extrait de la notice :
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…
-
Extrait de la notice :
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…
…Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public. Apanages. Famille royale…