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Cote : 2Q84Période : 1859 - 1903Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…Domaine public.…
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Période : 1877 - 2016Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Occupation privative du domaine public.…
…Occupation privative du domaine public.…
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Extrait de la notice :
…Occupation privative du domaine public.…
…Occupation privative du domaine public.…
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Cote : 2307W69Période : 1993 - 2003Extrait de la notice :
…Convention d'occupation du domaine public, protocole d'accord, notes, rapport de la commission permanente, mandat de distribution, conventions, correspondance…
…Convention d'occupation du domaine public, protocole d'accord, notes, rapport de la commission permanente, mandat de distribution, conventions, correspondance…
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Cote : 2247W14Période : 2000 - 2007Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Transfert de 17 voies privées dans le domaine public communal. Transfert de 3 voies privées dans le domaine public communal.…
…Transfert de 17 voies privées dans le domaine public communal. Transfert de 3 voies privées dans le domaine public communal.…
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Cote : 2429W52Période : 1991 - 1991Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Transferts de voies privées dans le domaine public : délibérations.…
…Transferts de voies privées dans le domaine public : délibérations.…
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Cote : 1916W62Période : 1998 - 1999Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…"Voie montante", transfert dans le domaine public : enquête d'utilité publique.…
…"Voie montante", transfert dans le domaine public : enquête d'utilité publique.…
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Cote : 2247W13Période : 1999 - 1999Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Transfert de 20 voies privées dans le domaine public communal.…
…Transfert de 20 voies privées dans le domaine public communal.…
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Cote : 1119W185Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Classement dans le domaine public communal des voies "les Côteaux de Chaville", "le Cottage", "Le Mesnil", "Val…
…Transfert dans le domaine public de la propriété en déshérance 11, rue des Mortes…
…Classement dans le domaine public communal des voies "les Côteaux de Chaville", "le Cottage", "Le Mesnil", "Val…
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Cote : 1916W61Période : 1995 - 1998Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Rue de l'Abreuvoir, transfert dans le domaine public de la partie privée de la rue : enquête d'utilité publique.…
…Rue de l'Abreuvoir, transfert dans le domaine public de la partie privée de la rue : enquête d'utilité publique.…