-
Cote : 2Q84Période : 1859 - 1903Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public.…
…Domaine public.…
-
Extrait de la notice :
…Domaine public…
…Domaine public…
-
Cote : 563 W 1245-2Période : 1914 - 1946Extrait de la notice :
…Occupations temporaires du domaine public : réglementation.…
…Occupations temporaires du domaine public : réglementation.…
-
Cote : 1715 W 118Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Dégats causés par les tiers au domaine public…
…Dégats causés par les tiers au domaine public…
-
Cote : 1158 W 416Période : 1947 - 1979Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - occupations temporaires - association des produits des talus, francs bords, îles et îlots (1948-1969) Gestion du domaine…
…public fluvial - occupations temporaires et permissions de voirie -affaires diverses (1958-1979) Gestion du domaine public fluvial - contraventions de…
…grande voirie - affaires diverses (1960-1967) Gestion du domaine public fluvial - demandes des riverains, alignements (1947-1963)…
-
Cote : 1158 W 418Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - extraction de matériaux (1938-1981) Gestion du domaine public fluvial - extraction de matériaux - Lois, décrets, circulaires…
…Gestion du domaine public fluvial - extraction de matériaux (1938-1981) Gestion du domaine public fluvial - extraction de matériaux - Lois, décrets, circulaires…
-
Cote : 1158 W 417Période : 1947 - 1981Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial - prises d'eau (1947-1981) Gestion du domaine public fluvial - police et surveillance de la pêche et de la chasse (1947…
…Gestion du domaine public fluvial - prises d'eau (1947-1981) Gestion du domaine public fluvial - police et surveillance de la pêche et de la chasse (1947…
-
Cote : 1158 W 415Période : 1947 - 1980Extrait de la notice :
…aux règlements de police, affaires diverses (1960) Exploitation technique - avis à la batellerie : lois, décrets, circulaires (1971-1972) Gestion du domaine…
…public fluvial - délimitation du domaine public fluvial (1947-1966) Gestion du domaine public fluvial - occupations temporaires et permissions de voiries…
…aux règlements de police, affaires diverses (1960) Exploitation technique - avis à la batellerie : lois, décrets, circulaires (1971-1972) Gestion du domaine…
-
Cote : 1287 W 86Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Le Puy : aliénation domaine public et enquêtes publiques. 1979-1984 Vals-près-Le-Puy.…
…Le Puy : aliénation domaine public et enquêtes publiques. 1979-1984 Vals-près-Le-Puy.…
-
Cote : 1715 W 177Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…Gestion de domaine public 1986 à 2006. Équipement, exploitation de la route nationale…
…Gestion de domaine public 1986 à 2006. Équipement, exploitation de la route nationale…