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Cote : 870/W/1Période : 1918 - 1972Fonds : Hôpital marin d'HendayeExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
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Cote : 1726/W/18Période : 2012 - 2020Extrait de la notice :
…Domaine public de la Ville de Paris : extrait du rapport d'observations provisoires, réponse (2012).…
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Cote : 2Q78Période : 1828 - 1907Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Appartenance au Domaine public (1901).<br>10.…
…Saint-Denis, bras Maho au Brûlé. - Appartenance au Domaine public…
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Cote : 2Q164Période : 1817 - 1909Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…nations et échanges des propriétés du domaine public…
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Cote : 2Q87Période : 1829 - 1899Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Domaine public maritime . - Législation : copie de l'arr…
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Cote : MMSH-PH-5136Fonds : Fonds Paroles VivesExtrait de la notice :
…L'entretien s'oriente ensuite sur l'appellation du savon de Marseille, passée dans le domaine public.…
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Cote : MMSH-PH-4570Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public…
…Occupation du domaine public…
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Cote : MMSH-PH-4570Fonds : Fonds du Musée de Salagon (1)Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public…
…Occupation du domaine public…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…<br>2 Q 84 - Dossier 3 - Domaine public : des arbres qui bordent les routes.…
…Concessions à la société des Sucreries coloniales sur le domaine public…