Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Extrait de la notice :
…Domaine public…
-
Cote : 1096 W 48Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Cote : 1096 W 101Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
…Présentation du contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…