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Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Extrait de la notice :
…Domaine public…
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Cote : 1096 W 48Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
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Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
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Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
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Cote : 15AL793 - 15AL805Période : 1852 - 1922Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
…Navigation, prises d'eau, occupation du domaine public.…
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Cote : 1096 W 101Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
…Présentation du contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
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Cote : 804ED5Période : 1959 - 1991Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension du réseau (1965-1982) ; étude de raccordement…
…Acquisitions de terrains, autorisations d'occupation du domaine public (1959-1980) ; travaux d'extension du réseau (1965-1982) ; étude de raccordement…
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Cote : 189J15Période : 1934 - 1934Fonds : Famille Léger. 189J (1904-1954).Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public militaire, de manière…
…Procès-verbal de l'Intendant Militaire de la Place de Metz, concedant un lot du domaine public militaire, de manière…