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Cote : 2 CDF 3-11Période : 1773 - 1868Extrait de la notice :
…Nomination…
…-s- Arrêté du 23 janvier 1849 réglementant la procédure de nomination des professeurs (1p.…
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Nomination…
…commission permanente du haut comité de coordination des recherches scientifiques et arrêté portant nomination…
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Cote : AA 9Période : 1784 - 1788Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…Molleville, intendant de Bretagne à la Communauté de ville de Saint-Brieuc relatives à sa nomination…
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Cote : AA 10Période : 1784 - 1788Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…chef de la province de Bretagne, à la Communauté de ville de Saint-Brieuc relatives à sa nomination…
…au commandement de la Bretagne (28 mai 1784); à sa nomination au ministère des Affaires étrangères…
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Cote : BB 66Période : 1608 - 1608Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…Havart (22 septembre 1608), copie d'un extrait des registres du parlement relatif à la nomination…
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Cote : BB 70Période : 1779 - 1787Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…Nomination de Poulain de Corbion à la fonction de maire : extraits des délibérations de la Communauté…
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Cote : BB 80Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…Lettres de l'intendant de Bertrand adressées aux officiers municipaux relatives à la nomination de l'ingénieur…
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Cote : CC 3Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…Fouages : égailleur du rôle du Martray, nomination de Du Jardin par l'assemblée du général.…
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Cote : EE 3Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Nomination…
…poste de capitaine et d'un second poste de lieutenant dans chaque quartier : ordre de nomination…
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