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Cote : MC/DC/LXXXVIII/5Période : 1797 - 1797Extrait de la notice :
…Nomination militaire.…
…nomination…
…Nomination militaire.…
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Cote : MC/ET/LIX/3Période : 1580 - 1580Extrait de la notice :
…Nomination concernant Etienne DORRON.…
…nomination…
…Nomination concernant Etienne DORRON.…
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Cote : MC/ET/CXIV/419Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Nomination du liquidateur de la société Sourdis et Compagnie.…
…nomination…
…Nomination du liquidateur de la société Sourdis et Compagnie.…
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Cote : MC/ET/XVIII/12Période : 1650 - 1650Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CARTIER, 31 décembre 1642 - 26 août 1667 (étude XVIII)Extrait de la notice :
…Nomination d' expert. DESPREZ, Catheirne.…
…nomination…
…Nomination d' expert. DESPREZ, Catheirne.…
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Cote : MC/ET/LXXX/468Extrait de la notice :
…Nomination de maître Ragot, notaire, comme séquestre du testament d'Alphonse Pinçon.…
…nomination…
…Nomination de maître Ragot, notaire, comme séquestre du testament d'Alphonse Pinçon.…
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Cote : MC/ET/XIII/49Période : 1650 - 1650Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)Extrait de la notice :
…nomination d'arbitres. BORDIER, Barbe. LHOMME, Gilles…
…nomination…
…nomination d'arbitres. BORDIER, Barbe. LHOMME, Gilles…
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Cote : MC/ET/LIX/4Période : 1581 - 1581Extrait de la notice :
…Nomination concernant Nicolas de LA GRANCHE.…
…nomination…
…Nomination concernant Nicolas de LA GRANCHE.…
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Cote : MC/ET/XXIX/421Période : 1734 - 1734Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…Nomination de syndic. Claude Lheritier (créanciers)…
…nomination…
…Nomination de syndic. Claude Lheritier (créanciers)…
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Cote : MC/ET/CVIII/667Extrait de la notice :
…Nomination à deux prieurés par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin d'Alexandre Joseph de Boisgelin.…
…nomination…
…Nomination à deux prieurés par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin d'Alexandre Joseph de Boisgelin.…
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Cote : MC/ET/XI/441Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Gaudron (Pierre), maître orfèvre, à Paris § Nomination ..…
…nomination…
…Gaudron (Pierre), maître orfèvre, à Paris § Nomination ..…
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Cote : MC/ET/CVIII/669Extrait de la notice :
…Nomination aux prieurés par Jean-de-Dieu de Boisgelin, archevêque d’Agen.…
…nomination…
…Nomination aux prieurés par Jean-de-Dieu de Boisgelin, archevêque d’Agen.…
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Cote : MC/ET/LIX/4Période : 1581 - 1581Extrait de la notice :
…Nomination concernant Jacques DAVES, sieur de Marly-la-Ville.…
…nomination…
…Nomination concernant Jacques DAVES, sieur de Marly-la-Ville.…
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Cote : MC/ET/XI/389Période : 1707 - 1707Extrait de la notice :
…Nomination à une chaire, le docteur de la maison de Navarre, Claude Lefèvre.…
…nomination…
…Nomination à une chaire, le docteur de la maison de Navarre, Claude Lefèvre.…
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Cote : MC/ET/XI/446Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…Rainée (Christophe), maître menuisier, rue des Deux Ecus § Nomination d'experts…
…nomination…
…Rainée (Christophe), maître menuisier, rue des Deux Ecus § Nomination d'experts…
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Cote : MC/DC/LXXXVIII/5Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…: certificat militaire, congé militaire, nomination. Papiers militaires…
…nomination…
…: certificat militaire, congé militaire, nomination. Papiers militaires…
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Cote : MC/ET/VII/169Extrait de la notice :
…Aubry Thomas, marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvre § Nomination…
…nomination…
…Aubry Thomas, marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvre § Nomination…
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Cote : MC/ET/VII/907Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…Nomination de gérants. Fayard Blayn et Cie…
…nomination…
…Nomination de gérants. Fayard Blayn et Cie…
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Cote : MC/ET/VII/892Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Nomination de gérant. Fayard et Blayn (Sté)…
…nomination…
…Nomination de gérant. Fayard et Blayn (Sté)…
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Cote : MC/ET/VIII/10Extrait de la notice :
…Nomination de procureurs concernant défunt Adam Oudon, secrétaire du roi.…
…nomination…
…Nomination de procureurs concernant défunt Adam Oudon, secrétaire du roi.…
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Cote : MC/ET/CVIII/667Extrait de la notice :
…Nomination à un prieuré par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin à Alexandre Joseph de Boisgelin.…
…nomination…
…Nomination à un prieuré par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin à Alexandre Joseph de Boisgelin.…
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Cote : MC/ET/CVIII/669Extrait de la notice :
…Nomination à une cure par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin, archevêque d’Aix, d'Alexandre Joseph de Boisgelin.…
…nomination…
…Nomination à une cure par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin, archevêque d’Aix, d'Alexandre Joseph de Boisgelin.…
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Cote : MC/ET/CVIII/670Extrait de la notice :
…16 mars : Nomination à bénéfice par Jean-de-Dieu de Boisgelin, archevêque du père Pierre Antoine de Boisgelin.…
…nomination…
…16 mars : Nomination à bénéfice par Jean-de-Dieu de Boisgelin, archevêque du père Pierre Antoine de Boisgelin.…
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Cote : MC/ET/CVIII/671Extrait de la notice :
…Nomination par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin de Alexandre Joseph de Boisgelin.…
…nomination…
…Nomination par Jean-de-Dieu Raymond de Boisgelin de Alexandre Joseph de Boisgelin.…
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Cote : MC/ET/LXXXII/140Période : 1717 - 1717Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin BRUSSEL, octobre 1712 - 28 mai 1737 (étude LXXXII)Extrait de la notice :
…Nomination de Jean-Baptiste Massillon à l'évêché de Clermont.…
…nomination…
…Nomination de Jean-Baptiste Massillon à l'évêché de Clermont.…
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Cote : MC/ET/XXVIII/291Période : 1745 - 1745Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CORNET, 27 juin 1742 - 7 août 1746 (étude XXVIII)Extrait de la notice :
…Desrais (Louis André), maître peintre doreur, rue Philippeaux § Nomination d'expert…
…nomination…
…Desrais (Louis André), maître peintre doreur, rue Philippeaux § Nomination d'expert…