Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réseau de distribution

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Pipeline [154]

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Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).

Période : 1790 - 1949

Extrait de la notice :

…-Concessions funéraires an IX ... 1938 1846-1931 Travaux pub 1 i cs - Electrification (1 plan 1895, 1 plan 1925, 2 plans 1937) Gaz : création d'un réseau…

…de distribution -Eclairage à l'hui le de pétrole -Adduction d'eau 1895-1939 1934-1936 1883 1895-1908 2 0 113- LANNION (suite) 2 0 113/12.…

…-Eclairage à l'huile - Téléphone Service d'eau : captation et réseau de distribution (8 plans 1826-1928) 1863-1938 an X, 1821 1897-1898 1809-1938 2 0…

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