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Cote : 33F 1-21Période : 1801 - 1953Extrait de la notice :
…Don Don fait en 1953 par madame Emile Gaillard, suite au décès du commandant.…
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Cote : 167 J 1-167 J 68Période : 1824 - 2012Extrait de la notice :
…Don de Françoise Bugarel le 24 août 2015 à la suite du décès de Jean Bugarel.…
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Cote : 2000WPériode : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…des Impôts de Chambéry - Conservation de l'enregistrement de Chambéry - Bureau de Chambéry : fiches Décès…
…(du 01/01/1970 au 31/12/1986) déclarations des mutations par décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986) actes…
…Finances - Centre des Impôts de Chambéry - Conservation de l'enregistrement de Chambéry : fiches Décès…
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Cote : 1712W 1-22Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…3TV044 TI CIVIL - juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
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Cote : 1188W 1-43Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Retraites pour invalidité et décès.…
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Cote : 30 J 1-30 J 393Extrait de la notice :
…Conformément à son souhait, ce dépôt est devenu un don à son décès.…
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Cote : 121FPériode : 1900 - 1985Extrait de la notice :
…Don du 01/12/1985 Documents réclamés à la Mairie de Yenne aprrès le décès M.…
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Cote : 31 J 1-31 J 38Période : 1959 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, après le décès de Guy Thuillier, et conformément à ses dernières volontés, la médiathèque de…
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Cote : 1666W 1-38Période : 1952 - 1998Extrait de la notice :
…CIVIL· Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…TI - CIVIL - Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
…TI - CIVIL - Juridiction gracieuse - Protection des mineurs - dossiers individuels de procédures (décès…
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Cote : 3100WPériode : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…fiches Décès (du 01/01/1970 au 31/12/1986) déclarations des mutations par décès (du 01/01/1970 au 31/…