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Cote : BJS34/1Période : 1672 - 1789Extrait de la notice :
…Inventaires après décès. Ventes de biens meubles et immeubles.…
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Cote : BJS4/1Période : 1686 - 1790Extrait de la notice :
…Tutelles et curatelles, appositions de scellés, inventaires après décès (1686-1790).…
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Cote : 3 Q 2 1-661Période : 1749 - 1962Extrait de la notice :
…Renvoient aux mutations par décès, dates des décès et héritiers mentionnés) - tables des inventaires…
…Les déclarations de mutations par décès concernent les mutations intervenues à la suite d'un décès comportant…
…toutes les mutations arrivées par suite de décès)…
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Cote : 185J1-9Période : 1981 - 2014Extrait de la notice :
…Entré par don en 2019 Suite au décès de Jean-Louis Simon survenu le 12 mai 2014, Marie-Laure Simon,…
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Cote : 3 Q 1 1-782Période : 1762 - 1961Extrait de la notice :
…Renvoient aux mutations par décès, dates des décès et héritiers mentionnés) - tables des inventaires…
…Les déclarations de mutations par décès concernent les mutations intervenues à la suite d'un décès comportant…
…toutes les mutations arrivées par suite de décès)…
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Cote : 31 J 1-31 J 38Période : 1959 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, après le décès de Guy Thuillier, et conformément à ses dernières volontés, la médiathèque de…
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Cote : 112 J 1-9Période : 1875 - 1928Extrait de la notice :
…On y apprend de manière indirecte les causes de décès des animaux.…
…Enfin notons quelques rapports de vétérinaires venus constater la maladie et/ou le décés de l'animal,…
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Cote : 4 U 32 1-10Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Il établit des procès-verbaux de carence constatant l'absence de tout bien après un décès, etc.…
…des mineurs et incapables majeurs, il appose ou lève les scellés aux entrées des maisons lors d'un décès…
…quelconque : propriété d'un bien ou d'un titre, absence d'un individu parti à la guerre et porté disparu, décès…
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Cote : 4 U 37 1-7Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Il établit des procès-verbaux de carence constatant l'absence de tout bien après un décès, etc.…
…des mineurs et incapables majeurs, il appose ou lève les scellés aux entrées des maisons lors d'un décès…
…quelconque : propriété d'un bien ou d'un titre, absence d'un individu parti à la guerre et porté disparu, décès…
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Cote : 4 U 29 1-16Période : 1790 - 1802Extrait de la notice :
…Il établit des procès-verbaux de carence constatant l'absence de tout bien après un décès, etc.…
…des mineurs et incapables majeurs, il appose ou lève les scellés aux entrées des maisons lors d'un décès…
…quelconque : propriété d'un bien ou d'un titre, absence d'un individu parti à la guerre et porté disparu, décès…
