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Décès

Source :

data.culture.fr : décès

Voir aussi :

Mortalité [430]

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  • Tables décennales de l'état civil de la Haute-Loire (1802-1892)
    Cote : 6 M 323-621
    Période : 1802 - 1892
    Autorités indexées

    …Décès…

  • Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 2049 W)
    Cote : 2049 W 1-365
    Période : 1930 - 1943
    Extrait de la notice :

    …tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (naissance, mariage et décès…

  • Archives déposées par la commune de Couteuges
    Période : 1882 - 1920
    Extrait de la notice :

    …population (1841-1876), documents cadastraux (1811-1895), affaires militaires comprenant des avis de décès…

  • Registres d’État civil
    Période : 1793 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…

  • Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
    Cote : 1 ; 6 E 1/1-34 ; 6 E 2/1-13 ; 6 E 3/1-30 ; 6 E 4/1-6 ; 6 E 5/1-25 ; 6 E 6/1-36 ; 6 E 7/1-25 ; 6 E 8/1-14 ; 6 E 9/1-28 ; 6 E 10/1 ; 6 E 11/1-29 ; 6 E 12/1-22 ; 6 E 13/1-29 ; 6 E 14/1-28 ; 6 E 15/1-21 ; 6 E 16/1-12 ; 6 E 17/1-11 ; 6 E 18/1-7 ; 6 E 19/1-26 ;
    Période : 1501 - 1908
    Extrait de la notice :

    …actes d'état civil (baptême, mariage et sépulture antérieurement à 1792, puis naissance, mariage et décès…

  • Régimes spéciaux autonomes complémentaires de sécurité sociale. Rentes viagères et mutualistes. Fonds spécial d'allocation vieillesse dit de...
    Période : 1949 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Budgets des régimes complémentaires invalidité décès 1983 - 1984 Z 10459.…

    …1971 - 1987 5 Régime vieillesse et invalidité décès des artisans (CANCAVA) (suite) Z 10417.…

    …Equilibre financier décès 1971 - 1986 financier - Régime Z 1984 - 1985 spéciaux des forêts -…

  • Tribunal de première instance du Puy-en-Velay
    Cote : 3 U 2 1-3797
    Période : 1799 - 1970
    Extrait de la notice :

    …la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…

    …des pensions militaires (3 U 2/1848-1859) qui instruit les dossiers de demandes de pension suite aux décès…

  • Fonds du tribunal d'instance de l'arrondissement de Brioude
    Cote : 3 U 1 1-3121
    Période : 1797 - 1960
    Extrait de la notice :

    …homologation d'acte de notoriété) ; attributions de pécules (pension versée à la famille suite au décès…

    …la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…

  • Santé affaires sociales.
    Période : 1954 - 1988
    Extrait de la notice :

    ….q· -- 146) (A 19) Déplafonnement géné~al CA 1980 1979 maladie et capital CA 14) lA 22) décès…

    ….q· -- 146) (A 19) Déplafonnement géné~al CA 1980 1979 maladie et capital CA 14) lA 22) décès…

  • Personnels civils et militaires
    Période : 1970 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Sociale Accidents du travail 1978 Coordination, régime général et régime spéciaux 1977 Capital décès…

    …Sociale Accidents du travail 1978 Coordination, régime général et régime spéciaux 1977 Capital décès…

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