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Cote : 6 M 323-621Période : 1802 - 1892Extrait de la notice :
…Décès…
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Cote : 2049 W 1-365Période : 1930 - 1943Extrait de la notice :
…contenu Cette sous-série (2049 W), versée par le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (naissance, mariage et décès…
…contenu Cette sous-série (2049 W), versée par le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (naissance, mariage et décès…
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Période : 1882 - 1920Extrait de la notice :
…Ce fonds contient des recensements de population (1841-1876), documents cadastraux (1811-1895), affaires militaires comprenant des avis de décès (1884-…
…Ce fonds contient des recensements de population (1841-1876), documents cadastraux (1811-1895), affaires militaires comprenant des avis de décès (1884-…
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Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de mariages de 1793 à nos jours, et cela malgré les…
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de mariages de 1793 à nos jours, et cela malgré les…
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Cote : 1 ; 6 E 1/1-34 ; 6 E 2/1-13 ; 6 E 3/1-30 ; 6 E 4/1-6 ; 6 E 5/1-25 ; 6 E 6/1-36 ; 6 E 7/1-25 ; 6 E 8/1-14 ; 6 E 9/1-28 ; 6 E 10/1 ; 6 E 11/1-29 ; 6 E 12/1-22 ; 6 E 13/1-29 ; 6 E 14/1-28 ; 6 E 15/1-21 ; 6 E 16/1-12 ; 6 E 17/1-11 ; 6 E 18/1-7 ; 6 E 19/1-26 ;Période : 1501 - 1908Extrait de la notice :
…tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (baptême, mariage et sépulture antérieurement à 1792, puis naissance, mariage et décès…
…tribunal de grande instance du Puy-en-Velay comprend les actes d'état civil (baptême, mariage et sépulture antérieurement à 1792, puis naissance, mariage et décès…
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Cote : 3 U 2 1-3797Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…homologation d'acte de notoriété) ; jugements d'adoption par la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
…des domaines et le prix du fermage ; du tribunal des pensions militaires (3 U 2/1848-1859) qui instruit les dossiers de demandes de pension suite aux décès…
…homologation d'acte de notoriété) ; jugements d'adoption par la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
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Cote : 3 U 1 1-3121Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…jugements sur requête (jugement ordonnant partage ou vente, homologation d'acte de notoriété) ; attributions de pécules (pension versée à la famille suite au décès…
…du soldat) ; jugements d'adoption par la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès précédés…
…jugements sur requête (jugement ordonnant partage ou vente, homologation d'acte de notoriété) ; attributions de pécules (pension versée à la famille suite au décès…
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Cote : 4 X 1-49Période : 1800 - 1961Extrait de la notice :
…Ces sociétaires cotisent pour obtenir en contrepartie une aide relative aux soins médicaux, des indemnités pour une maladie, une allocation pour un décès…
…Ces sociétaires cotisent pour obtenir en contrepartie une aide relative aux soins médicaux, des indemnités pour une maladie, une allocation pour un décès…
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Cote : 3 U 3 1-2752Période : 1720 - 1970Extrait de la notice :
…homologation d'acte de notoriété) ; jugements d'adoption par la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
…homologation d'acte de notoriété) ; jugements d'adoption par la Nation précédés du réquisitoire du procureur qui justifie la requête ; jugements déclaratifs de décès…
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Cote : 6 M 1-758Période : 1727 - 2000Extrait de la notice :
…L'ensemble des documents concernant la population du département est tout d'abord composé d'états statistiques annuels relatifs aux naissances, mariages et décès…
…L'ensemble des documents concernant la population du département est tout d'abord composé d'états statistiques annuels relatifs aux naissances, mariages et décès…
