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Cote : B-0080519/1Période : 1980 - 1984Fonds : Comptes spéciaux du TrésorExtrait de la notice :
…Fonds national pour le développement du sport.…
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Cote : B-0080523/1Période : 1975 - 1981Fonds : Comptes spéciaux du TrésorExtrait de la notice :
…Fonds national d'aide au sport de haut niveau.…
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Cote : B-0082650/1Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Fonds national pour le développement du sport (FNDS) : notes, correspondance, fiches, tableaux, compte…
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Cote : B-0082521/2Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…convention entre l'État et la SLNLN, compte rendu, « Les moyens pour une politique ambitieuse en faveur du sport…
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Cote : B-0049576/1Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…compositions diverses, bonneterie, tissus, vêtements, filatures, corderie, métaux, meubles, articles de sport…
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Cote : B-0049575/1Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…bonneterie, tissus, vêtements, filatures, corderie, cartons, papiers, métaux, meubles, articles de sport…
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Cote : B-0077516/1Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…synthèse sur la situation politique, dossiers sectoriels sur le secteur agricole, santé, jeunesse et sport…
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Cote : B-0083212/2Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…la Légion d'honneur), Santé, Services généraux du Premier ministre, Temps libre de la Jeunesse et sport…
…la Légion d'honneur), Santé, Services généraux du Premier ministre, Temps libre de la Jeunesse et sport…
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Cote : B-0013471/1Période : 1968 - 1971Fonds : Législation fiscaleExtrait de la notice :
…matériel agricole (1968-1970), brasserie (1968-1971), fabricants d'articles de pêche et d'articles de sport…
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Cote : B-0083211/1Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…solidarité nationale, Santé, Services généraux du Premier ministre, Temps libre de la Jeunesse et sport…
…Justice, Légion d'honneur, Santé, Services généraux du Premier ministre, Temps libre de la Jeunesse et sport…
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Cote : B-0065858/1Période : 1968 - 1981Extrait de la notice :
…des eaux de Fort de France : notes, correspondance (1868-1970) ; gestion des comptes des stations de sport…
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Cote : B-0077092/1Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…transferts de correspondant du Trésor), fascicule 7 (fonds national : papier, forestier, développement du sport…
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Cote : B-0015597/1Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…OLIVIER, ROFFE & Cie (confection de fourrures et vêtements de sport en gros), POINTET & GIRARD (fabrique…
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Période : 1920 - 1972Extrait du PDF d'origine
…professionnel 1940 - 1963 auto-écoles 1952 - 1965 aéro-clubs 1937 - 1964 associations de sport…
…; électrophones, magnéto - phones, disques et accessoires B 51461 • Jeux, jouets, articles de sport…
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Période : 1982 - 1983Extrait du PDF d'origine
…(Secrétariat Général de la Défense Nationale) Conseil Economique et Social Temps Libre Jeunesse et Sport…
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Cote : B-0068415/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…1975) , travaux de désobusage n°1228 (1975-1976, tarifs de remontées mécaniques dans les stations de sport…
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Période : 1967 - 1968Extrait du PDF d'origine
…Reclassement en France des courtiers interprètes et conducteurs de navires rapatriés d'Algérie 1967 - SPORT…
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Cote : B-0083546/1Période : 1972 - 1985Fonds : Casinos et courses hippiquesExtrait de la notice :
…Société d'encouragement à l'élevage du cheval français, société sportive d'encouragement, Société de sport…
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Période : 1962 - 1967Extrait du PDF d'origine
…d'obtenir le remboursement des parts de la Banque populaire commerciale et industrielle d'Alger - SPORT…
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Cote : B-0068300/1Période : 1963 - 1974Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…employeurs façonniers en confection et en lingerie du Centre de la France n°790 (1968), articles de sport…
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Période : 1956 - 1985Extrait du PDF d'origine
…différentes formes d'investissements immobiliers et de locations d'immeubles dans les stations de sport…
…la carrière d'un joueur de football et à la taxe qui alimente le fonds national de développement du sport…
…note pour le ministre délégué (748 AG/82) 1982 Institution d'une redevance sur la publicité liée au sport…
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Cote : B-0077920/1Période : 1986 - 1989Fonds : Suivi de paysExtrait de la notice :
…Fédération Française des Industries du Sport et des Loisirs (FIFAS) : mission et calendrier du V.S.N.E…
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Cote : B-0016165/1Période : 1957 - 1966Extrait de la notice :
…et de mécanique de précision (1957) ; Imper cyclone, fabrique d'imperméables, vêtements d'été et de sport…
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Période : 1950 - 2002Extrait du PDF d'origine
….) : 2 photographies ; 22 École d’Agriculture à Saint – Joseph, façade et terrain de sport, élèves (s.d…
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Cote : B-0067586/1Période : 1982 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…les problèmes douaniers et fiscaux à l'exportation (1985) ; régime fiscal applicable aux articles de sport…
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Période : 1966 - 1986Extrait du PDF d'origine
…0000076/133 Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts 10 novembre 1976 3FI-0000076/135 Salle de sport…
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Période : 1939 - 1978Extrait du PDF d'origine
…bonneterie, tissus, vêtements, filatures, corderie, cartons, papiers, métaux, meubles, articles de sport…
…compositions diverses, bonneterie, tissus, vêtements, filatures, corderie, métaux, meubles, articles de sport…
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Cote : B-0081292/8Période : 1991 - 1995Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…par Monsieur Claude Gondard (2009) ; Monnaies de collection sur le thème des « Grandes équipes de sport…
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Cote : B-0016162/1Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…électriques, à piston libre (1960) ; Etablissements Francolam, emboutissage: pièces pour cycles, articles de sport…
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Cote : B-0015063/1Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…-1955) ; Contrôle des importations réalisées par le Comptoir international d'armes de chasse et de sport…
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Cote : B-0016147/1Période : 1957 - 1963Extrait de la notice :
…1958-1959) ; Etablissements Menzer frères, fabrication pour la vente en gros et demi-gros de sacs de sport…
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Période : 1944 - 1968Extrait du PDF d'origine
…, 724 (85), 737 (16), 746 (75), 752 (75 2), 798(32) VOYAGE (fabricant et marchand d'articles de) / sport…
…ASSORTISSEUR EN) Soldeur -> BROCANTEUR SOMMIER (FABRICANT DE) SOUDEUR Souvenirs (marchand de) -> BIMBELOTERIE Sport…
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Période : 1945 - 1991Extrait du PDF d'origine
…DAUPEYROUX, attaché commercial. 16 avril 1987 22 mai 1987 Compte rendu de visite au Salon SLsel Sport…
…dental et le 29 novembre 1972 + Le 1er et 2ème salon marché 12 décembre 1972 13 novembre 1973 - de sport…
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Cote : B-0016143/1Période : 1958 - 1964Extrait de la notice :
…1958) ; Manufacture Poitevine de sacs à provisions, fabrication de sacs à provisions, de plage, de sport…
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Cote : B-0016161/1Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…; Etablissements Henri Roquette et fils, fabrication de chemises et de vêtements de travail et de sport…
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Cote : B-0015171/1Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…voyages à Paris, contrôle des comptes d'escale et des comptes courants d'escale (1966-1967) ; Société Sport-auto…
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Cote : B-0015181/1Période : 1964 - 1967Extrait de la notice :
…1966) ; Banque Varin Bernier et compagnie à Paris et Comptoir international d'armes de chasse et de sport…