Contentieux
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Cote : 3096WPériode : 1964 - 1999Extrait de la notice :
…Contentieux et réclamations relatifs à l' urbanisme.…
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Cote : 28 W 1-120 ; 226 W 1-102 ; 310 W 1Période : 1793 - 2003Extrait de la notice :
…Direction du Personnel, du Budget, du Matériel et du Contentieux - Sous-direction du Personnel : dossiers…
…Direction générale du Personnel, du Budget, du Matériel et du contentieux…
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Cote : HB1/ 4, HB1/7, HB/1 33Période : 1958 - 1962Extrait de la notice :
…’opinion publique ; 7ème groupe de compagnies de district, réorganisation et affectations : contentieux…
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Cote : 181 W 1-934 ; 182 W 1-104Période : 1830 - 1973Extrait de la notice :
…l'administration de la police ; Direction générale du personnel, du budget , du matériel et du contentieux…
…l'administration de la police ; Direction générale du personnel, du budget , du matériel et du contentieux…
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Cote : 108 W 1-298Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…la Préfecture de police) ; Michel Sonnet (directeur du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…d'amnistie leur permet néanmoins, dans certaines conditions, de déposer des recours gracieux ou contentieux…
…adressées, par la voie hiérarchique, à la Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 104 GG1-5Q1Période : 1610 - 1958Extrait de la notice :
…quatre registres paroissiaux et d'état civil couvrant la période 1690-1812 et le dossier relatif au contentieux…
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Cote : K B 1-134Période : 1922 - 1989Extrait de la notice :
…la Préfecture de police) ; Michel Sonnet (directeur du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
…d'amnistie leur permet néanmoins, dans certaines conditions, de déposer des recours gracieux ou contentieux…
…adressées, par la voie hiérarchique, à la Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux…
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Cote : 2 M 1/1-400 ; 2 M 2/1-52 ; 2 M 3/2-179 ; 2 M 4/1-149 ; 2 M 5/1-396 ; 2 M 6/1Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…protestations contre les opérations électorales, arrêtés du Conseil de préfecture concernant divers contentieux…
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Cote : 538 W 1-26Période : 1928 - 2018Extrait de la notice :
…900 : risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques o Série 1000 : la gestion du contentieux…
…900 : risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques o Série 1000 : la gestion du contentieux…
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Cote : 96 JPériode : 1715 - 1793Extrait de la notice :
…de distinguer la spécificité des documents produits : réglementation, comptabilité, personnel, contentieux…
…de distinguer la spécificité des documents produits : réglementation, comptabilité, personnel, contentieux…