Contentieux
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Cote : 4 J 11Période : 1658 - 1659Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…Contentieux.…
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Cote : E-dépôt 211/10Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Contenu Contentieux entre le SIVOM et Mme Jullien (née Anrès) de Suzette, au sujet de dommages causés…
…Contentieux…
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Cote : H Dépôt Avignon, Saint-Bénézet B 107-108Période : 1416 - 1804Fonds : Hôpital Saint-Bénézet d'AvignonExtrait de la notice :
…Contentieux…
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Cote : 74 J 33Période : 1877 - 1903Fonds : Fabrique de berlingots EysséricExtrait de la notice :
…Contenu - Contentieux entre Lucie Gavot, épouse de Camille Olive, et la Société générale à la suite…
…- Contentieux entre Camille Olive et la Mutuelle de Valence pour le règlement du sinistre survenu…
…- Contentieux entre Camille Olive et Aldéric Revertégat pour une dette de 6200 francs relative à la…
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Cote : E-dépôt Grambois 4 D 1, Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1797 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contentieux…
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Cote : E-dépôt Crillon-le-Brave 5 Z 5Période : 1839 - 1882Fonds : Commune de Crillon-le-BraveExtrait de la notice :
…Procès et contentieux…
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Cote : H DEPOT VISAN L 17Période : 1959 - 1969Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Contenu Contentieux.…
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Cote : 7 M 380Période : 1838 - 1928Extrait de la notice :
…Contenu Contentieux ("instance Flaud"), carte des chemins du Luberon (1875).…
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Cote : E-dépôt Crillon-le-Brave 3 R 1Période : 1890 - 1890Fonds : Commune de Crillon-le-BraveExtrait de la notice :
…Contenu Autorisation, statuts, liste des membres fondateurs, contentieux avec la mairie.…
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Cote : E-dépôt Beaumont-du-Ventoux FF 6Période : 1359 - 1781Fonds : Commune de Beaumont-du-VentouxExtrait de la notice :
…Contentieux contre le seigneur de Beaumont…
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