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Période : 1268Extrait de la notice :
…Ses éditeurs du XIXe siècle en ont accru la renommée et ont contribué à en faire une sorte d’archétype de la réglementation du travail au Moyen Âge.…
…Jusqu’à cette date, les prévôts de Paris ont continué à enregistrer de nouveaux métiers, mais ils ont aussi corrigé, barré, ajouté, ajusté la réglementation…
…Ses éditeurs du XIXe siècle en ont accru la renommée et ont contribué à en faire une sorte d’archétype de la réglementation du travail au Moyen Âge.…
Auteur : Bourlet, Caroline -
Période : 1817Extrait de la notice :
…La réglementation de l’Ancien Régime l’empêchant de passer officier dans le régiment où il s’est engagé, il démissionne, se marie et s’installe boutiquier…
…La réglementation de l’Ancien Régime l’empêchant de passer officier dans le régiment où il s’est engagé, il démissionne, se marie et s’installe boutiquier…
Auteur : Jourquin, Jacques -
Période : 1960Extrait de la notice :
…sorte de système radioconcentrique : • Une zone centrale, en général d’une superficie importante, est normalement ouverte au public mais dotée d’une réglementation…
…La surveillance est assurée par des « gardes-moniteurs » qui n’ont pas seulement pour mission de faire respecter une réglementation mais aussi d’initier…
…sorte de système radioconcentrique : • Une zone centrale, en général d’une superficie importante, est normalement ouverte au public mais dotée d’une réglementation…
Auteur : Merveilleux du Vignaux, Pierre (1946-...) -
Période : 1454Extrait de la notice :
…À une compétence rigoureusement définie du Parlement correspond une limitation stricte des voies d’appel et une réglementation tatillonne de la procédure…
…À une compétence rigoureusement définie du Parlement correspond une limitation stricte des voies d’appel et une réglementation tatillonne de la procédure…
Auteur : Rigaudière, Albert -
Période : 1914Extrait de la notice :
…la mise en place d’un carnet anthropométrique pour les « gens du voyage », au cœur de la loi de 1912 sur l’exercice des professions ambulantes et la réglementation…
…la mise en place d’un carnet anthropométrique pour les « gens du voyage », au cœur de la loi de 1912 sur l’exercice des professions ambulantes et la réglementation…
Auteur : Kaluszynski, Martine -
Période : 800Extrait de la notice :
…Dans le même temps, dans les mêmes assemblées et dans les mêmes capitulaires, on trouve des mesures d'ordre et de police, une réglementation des échanges…
…Dans le même temps, dans les mêmes assemblées et dans les mêmes capitulaires, on trouve des mesures d'ordre et de police, une réglementation des échanges…
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Période : 1866Extrait de la notice :
…Le 16 juin 1880 enfin, un arrêté pris par Jules Ferry impose une réglementation nationale et, le 28 mars 1882, l’article 6 de la loi sur l’enseignement…
…Le 16 juin 1880 enfin, un arrêté pris par Jules Ferry impose une réglementation nationale et, le 28 mars 1882, l’article 6 de la loi sur l’enseignement…
Auteur : Cabanel, Patrick -
Période : 1913Extrait de la notice :
…Historiques, avait posé les principes d’une législation de protection des immeubles et des objets présentant un intérêt national, mais aussi d’une première réglementation…
…Historiques, avait posé les principes d’une législation de protection des immeubles et des objets présentant un intérêt national, mais aussi d’une première réglementation…
Auteur : Clément, Michel
