-
Cote : B-0019884/1 - B-0020002/2Période : 1838 - 1963Extrait de la notice :
…Ce fonds traite principalement de la réglementation générale de la comptabilité des recettes et des dépenses…
…Il aborde des questions de principe, de réglementation, d'élaboration des textes de législation comptable…
…Réglementation et recouvrement…
-
Période : 1944 - 1958Extrait de la notice :
…Réglementation des Changes…
-
Période : 1957 - 1984Extrait de la notice :
…Produits végétaux : réglementation et statistiques.…
…Produits végétaux : réglementation et statistiques.…
-
Période : 1967 - 1981Extrait de la notice :
…Marché et réglementation des changes.…
-
Période : 1945 - 1988Extrait de la notice :
…Marché des changes et réglementation des changes.…
…, pertes et bénéfices de changes, endettement extérieur, taux de chancellerie (1945 - 1988) ; réglementation…
-
Période : 1936 - 1987Extrait de la notice :
…Lois bancaires réglementation. Etablissement de crédit mutualiste et coopératif.…
…Lois bancaires réglementation. Etablissement de crédit mutualiste et coopératif.…
-
Cote : B-0071237/1 - B-0071261/1, B-0071353/1 - B-0071362/1, B-0071461/1 - B-0071470/1, B-0071544/1 - B-0071545/1Période : 1929 - 1987Extrait de la notice :
…Elles traitent notamment de la réglementation bancaire et du fonctionnement des établissements de crédit…
…Établissements financiers, réglementation et fonctionnement…
…Établissements financiers, réglementation et fonctionnement…
-
Cote : B-0063907/1- B-0063917/1Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…Organisation et réglementation financières et comptables.…
…Organisation et réglementation financières et comptables…
-
Cote : B-0063980/1 - B-0063996/1Période : 1970 - 1987Extrait de la notice :
…A l'aide de la réglementation française et européenne en vigueur, la Direction générale des douanes et…
…Réglementation financière sur les échanges internationaux.…
…Réglementation financière sur les échanges internationaux…
-
Cote : B-0070395/1 - B-0070409/1Période : 1934 - 1988Extrait de la notice :
…Ce versement comporte des documents relatifs à la réglementation et à la fiscalité française et européenne…
…en Europe encadrées par l'administration douanière, en conformité avec le traité de Rome et la réglementation…
…Réglementation, contrôle et circulation des alcools…