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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Cote : 2 O 4 1-37Période : 1807 - 1940Extrait de la notice :
…Dossiers communaux soumis à la réglementation de la Préfecture.…
…Dossiers communaux soumis à la réglementation de la Préfecture (1807-1940)…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…(3) Etabli en vertu du décret du 16 février 1913 portant réglementation publique pour l'exécution…
…vocable "nomade" avec la loi du 16 juillet 1912 sur "L'exercice des professions ambulantes et la réglementation…
…de la loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…
…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…
….......................................................................................... 10 Réglementation…
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Cote : 1 T art. 1-1455 ; 2 T art. 1-15 ; 3 T art. 1-30 ; 4 T art. 1-31 ; 5 T art. 1-2 ; 6 T art. 1-5Période : 1314 - 1945Extrait de la notice :
…archives del a préfecture et les archives du service n'ayant pu être rétablie comme le prescrit la réglementation…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…
…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…
…T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…
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Cote : 1769 W 1-1277Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…résultant du commerce de particuliers et d'entreprises avec l'ennemi ou de la violation de la réglementation…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation sur les produits distillés.…
…Réglementation sur les produits distillés.…
