-
Cote : 1I/5Période : 1914 - 1961Extrait de la notice :
…, hauts parleurs, ...) mais aussi la réglementation du transport des animaux domestiques.…
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation du bruit sur la voie publique (tapage…
-
Cote : 1I/5Période : 1914 - 1961Extrait de la notice :
…, hauts parleurs, ...) mais aussi la réglementation du transport des animaux domestiques.…
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation du bruit sur la voie publique (tapage…
-
Cote : 1I/11Période : 1929 - 1958Extrait de la notice :
…sous-série, en grande partie documentaire, réunit des documents relatifs à la police rurale et à la réglementation…
-
Cote : 2I/2Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe des dossiers relatifs à la réglementation de l'affichage et de la circulation…
-
Cote : 27MPériode : 1800 - 1936Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, épidémies, répression des fraudes, établissements dangereux et insalubres…
-
Cote : 1I/6Période : 1918 - 1985Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe les dossiers relatifs à la réglementation de l'hôtellerie mais aussi de la…
-
Cote : 1I/6Période : 1918 - 1985Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe les dossiers relatifs à la réglementation de l'hôtellerie mais aussi de la…
-
Cote : 1I/4Période : 1920 - 1952Extrait de la notice :
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation et au fonctionnement des lieux publics…
-
Cote : 1I/4Période : 1920 - 1952Extrait de la notice :
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation et au fonctionnement des lieux publics…
-
Cote : 1460 W 1-130Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…