-
Cote : 1I/5Période : 1914 - 1961Extrait de la notice :
…, hauts parleurs, ...) mais aussi la réglementation du transport des animaux domestiques.…
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation du bruit sur la voie publique (tapage…
-
Cote : 1I/6Période : 1918 - 1985Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe les dossiers relatifs à la réglementation de l'hôtellerie mais aussi de la…
-
Cote : 1I/11Période : 1929 - 1958Extrait de la notice :
…sous-série, en grande partie documentaire, réunit des documents relatifs à la police rurale et à la réglementation…
-
Cote : 1I/4Période : 1920 - 1952Extrait de la notice :
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation et au fonctionnement des lieux publics…
-
Cote : 2I/2Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe des dossiers relatifs à la réglementation de l'affichage et de la circulation…
-
Cote : 1D/2Période : 1790 - 1982Extrait de la notice :
…Depuis 1983, la commune produit aussi, conformément à la réglementation, des registres de délibérations…
-
Cote : 1460 W 1-130Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
-
Cote : 517WPériode : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…versés ont tous été conservés à l'exception des courriers "départ", détruits conformément à la réglementation…
…versés ont tous été conservés à l'exception des courriers "départ", détruits conformément à la réglementation…
-
Cote : 627WPériode : 2010 - 2014Extrait de la notice :
…l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation…
…l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation…
-
Cote : 518WPériode : 2006 - 2014Extrait de la notice :
…l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation…
…l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation…