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Cote : 1I/5Période : 1914 - 1961Extrait de la notice :
…, hauts parleurs, ...) mais aussi la réglementation du transport des animaux domestiques.…
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation du bruit sur la voie publique (tapage…
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Cote : 1I/5Période : 1914 - 1961Extrait de la notice :
…, hauts parleurs, ...) mais aussi la réglementation du transport des animaux domestiques.…
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation du bruit sur la voie publique (tapage…
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Cote : 1428 W 1-118Période : 1955 - 2012Extrait de la notice :
…Préfecture des Landes : activité professionnelle et réglementation économique…
…Préfecture des Landes : activité professionnelle et réglementation économique (1428 W)…
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Cote : 1I/6Période : 1918 - 1985Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe les dossiers relatifs à la réglementation de l'hôtellerie mais aussi de la…
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Cote : 1I/6Période : 1918 - 1985Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe les dossiers relatifs à la réglementation de l'hôtellerie mais aussi de la…
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Cote : 1I/11Période : 1929 - 1958Extrait de la notice :
…sous-série, en grande partie documentaire, réunit des documents relatifs à la police rurale et à la réglementation…
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Cote : 1I/4Période : 1920 - 1952Extrait de la notice :
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation et au fonctionnement des lieux publics…
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Cote : 1I/4Période : 1920 - 1952Extrait de la notice :
…Cette sous-série renferme les dossiers relatifs à la réglementation et au fonctionnement des lieux publics…
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Cote : 2I/2Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…Cette sous-série regroupe des dossiers relatifs à la réglementation de l'affichage et de la circulation…
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Cote : 265 W 1-50Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Organisation, réglementation et suivi du personnel des services de Police nationale…