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Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87Période : 1788 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
…réglementation…
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
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Cote : 4 K 1-198Période : 1857 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 2 K 1/1-659 ; 2 K 2/1-186 ; 2 K 3/1-108 ; 2 K 4/1-176 ; 2 K 5/1-10Période : 1876 - 1958Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
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Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
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Cote : 1259 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
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Cote : 8 HDEPOT 4 1 à 8Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
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Cote : 12 HDEPOT 3 1 à 8Période : 1995 - 2007Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
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Cote : 1447 W 1-302Période : 1933 - 2000Extrait de la notice :
…de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.…
…Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle…
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Cote : 53 W 1-16Période : 1940 - 1956Extrait de la notice :
…Ce versement comporte de la réglementation, de la correspondance ainsi que divers rapports sur l'industrie…
