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Extrait de la notice :
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…
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Extrait de la notice :
…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…
…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…
…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)
Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
…La communication de ces archives est régie par la réglementation en vigueur pour les archives publiques…
…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
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Période : 1935 - 1994Extrait de la notice :
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
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Cote : 117 J 1-53Période : 1564 - 1841Extrait de la notice :
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
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Cote : 10 R 1-508Période : 1913 - 1934Extrait de la notice :
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
…correspond aux documents d'administration générale, c'est-à-dire ceux qui couvrent les domaines de la réglementation…
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
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Extrait de la notice :
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
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Cote : 2 Y 1-359Période : 1798 - 1988Extrait de la notice :
…Cette réglementation sur l'enregistrement de l'écrou a souffert peu d'exceptions dans les cinq arrondissements…
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Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
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Cote : 1 X 1-416Période : 1792 - 1945Extrait de la notice :
…hôpitaux et hospices Ont été classées, tout d'abord, les archives de portée générale concernant la réglementation…
