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Extrait de la notice :
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…
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Extrait de la notice :
…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…
…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…
…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…
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Cote : 117 J 1-53Période : 1564 - 1841Extrait de la notice :
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
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Cote : 10 R 1-508Période : 1913 - 1934Extrait de la notice :
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
…correspond aux documents d'administration générale, c'est-à-dire ceux qui couvrent les domaines de la réglementation…
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
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Extrait de la notice :
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
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Cote : 2 Y 1-359Période : 1798 - 1988Extrait de la notice :
…Cette réglementation sur l'enregistrement de l'écrou a souffert peu d'exceptions dans les cinq arrondissements…
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Cote : 1 X 1-416Période : 1792 - 1945Extrait de la notice :
…hôpitaux et hospices Ont été classées, tout d'abord, les archives de portée générale concernant la réglementation…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812…
…Véhicules automobiles, circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation : souches…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
…contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…(1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier…
