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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal
    Cote : Hdpt 14
    Période : 1520 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…

  • Stations d'épuration (STEP), épandages des boues et captages (1990-2001) - 1290, 1339 W
    Cote : 1290 W 1-64 ; 1339 W 1-39
    Période : 1990 - 2001
    Extrait de la notice :

    …W : Stations d'épuration, d'épandage, captage : enquêtes publiques, demandes d'autorisation, réglementation…

  • Fonds des archives communales de Vaudoncourt
    Cote : Edpt 506
    Période : 1679 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…

  • Permis spéciaux (1908-2005) - 1307 W
    Cote : 1307 W 1-52
    Période : 1908 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

  • Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W
    Cote : 1135 W 1-48
    Période : 1943 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…

    …Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…

  • Consistoire de Lasalle (1688-1967)
    Cote : 144 J 1-52
    Période : 1684 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Ce fonds contient la réglementation générale, les délibérations du Consistoire…

  • Associations - Elections politiques et professionnelles (1947-1986) - 1057 W
    Cote : 1057 W 1-90
    Période : 1947 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu La Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques comprend les bureaux…

    …de l'Administration Générale, de l'état-civil et des étrangers, des usagers de la route, de la réglementation…

    …La réglementation comprend 5 parties : Dons et legs (extraits d'actes de décés, arrêtés, statuts, correspondances…

  • Dispenses du service national, recensement militaire (1985-1991) - 1190 W
    Cote : 1190 W 1-63
    Période : 1983 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

  • Associations - Jeux (1901-2010) - 1512 W
    Cote : 1512 W 1-477
    Période : 1901 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

  • Elections politiques et professionnelles (1988-2012) - 1511 W
    Cote : 1511 W 1-352
    Période : 1988 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques.…

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