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Cote : 1E/COM1-122Période : 1792 - 1907Extrait de la notice :
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
…État civil / Réglementation - Compiègne…
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Extrait de la notice :
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…
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Cote : 1W/SCM1-95Période : 1966 - 2014Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Extrait de la notice :
…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…
…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…
…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…
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Cote : 2J/COM1-335Période : 1890 - 1967Extrait de la notice :
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
…Classement à la pièce Conditions d’accès Le fonds est librement communicable, sous réserve de la réglementation…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
…archives publiques ont été versées et confiées au service des archives intercommunales selon la réglementation…
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Cote : 117 J 1-53Période : 1564 - 1841Extrait de la notice :
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
