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Extrait de la notice :
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…
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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Extrait de la notice :
…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…
…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…
…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 117 J 1-53Période : 1564 - 1841Extrait de la notice :
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
…Ils sont désormais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…
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Cote : 10 R 1-508Période : 1913 - 1934Extrait de la notice :
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
…correspond aux documents d'administration générale, c'est-à-dire ceux qui couvrent les domaines de la réglementation…
…conservés dans cette sous-série appartiennent tous à un cadre administratif strict, défini par une réglementation…
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Extrait de la notice :
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
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Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…
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Cote : 2 Y 1-359Période : 1798 - 1988Extrait de la notice :
…Cette réglementation sur l'enregistrement de l'écrou a souffert peu d'exceptions dans les cinq arrondissements…
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Cote : 1 X 1-416Période : 1792 - 1945Extrait de la notice :
…hôpitaux et hospices Ont été classées, tout d'abord, les archives de portée générale concernant la réglementation…
