…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…

…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…

…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…

…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…

…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…

…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…

…En raison de la pauvreté des archives préfectorales sur la mise en place de la réglementation locale,…

…Le décret du 18 juillet 1918 portant réglementation de la circulation ne rend pas encore la liberté de…

…L’évolution de la réglementation va porter au fil des textes des distinctions sur les déplacements dans…

…............ 1932-1934 33 1 U – Fonds de la Préfecture Jurys criminels 1U9 Organisation, réglementation…

…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…

…(Liasse.) - 12 pièces, papier. 1782-1784 - Administration. - Pièces relatives à la réglementation des…

…arrivée de l'Intendant qui vient visiter les routes et les digues des prairies de la Saône ; réglementation…

…Agrandissement et réglementation : déclaration d’utilité publique, procès-verbal réglant le régime du…

…Règlementation sur les portiers-consignes (an XI).…

…Règlementation de la distribution de vinaigre (19 prairial an XII).…

….................................................................................. 1698-1758 Réglementation…

…sous-préfet signale la méconnaissance ou le manque de préoccupation des maires face à cette nouvelle réglementation…

…. - Réglementation pour l'aménagement et la coupe des bois. - Cahier des doléances du Pays pour 1766.…

…partir de 1862, en raison du décret du 30 novembre de la même année, les choses évoluent : la réglementation…

…. - Réglementation : circulaires, listes des établissements autorisés à pratiquer le démarchage en vue…

…Réglementation : circulaires, arrêtés, notes, listes des journaux interdits (1928-1940) Journaux, revues…

…février 1942-février 1971) [9 cahiers] Faits de guerre 3 U 133 Séquestre de biens ennemis. - Réglementation…

…. - Réglementation de l'élevage et du pâturage des brebis. - Création d'une portion congrue pour salarier…

…Demande d’intervention au sujet d’un projet de loi concernant la réglementation de l’emploi de la main…

…1355, faite entre l’abbé Anthelme de Miolans, et les habitants de Saint-Rambert, touchant la réglementation…

…. - Règlementation des fauchaisons dans les prés communaux. - Amodiation du four banal au prix de 30…

…. – Règlementation : circulaires du ministre de l’Intérieur, correspondance (1927-1934).…

…archives publiques, dont le sort est fixé par le législateur, les archives privées échappent à toute réglementation…

…● ● Réglementation de l’office : extraits des registres du Conseil d’État, édits et arrêts du roi…

…et dénombrements : de la terre de Challiouvres par François-Melchior de Joly de Choin (1708), réglementation…

….» - Réglementation du pâturage des moutons dans les prairies de la Saône. - Défense de tuer des porcs…

…Ils sont désromais conditionnés et conservés selon la règlementation en vigueur.…

…Réglementation pour la coupe des bois.…

…procès-verbaux des assises de la justice de Feillens, 1772, 4 B 332 ; on notera l'importance de la réglementation…

…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…

…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…