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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Cote : 1400 W 1-4Période : 1981 - 2000Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1355 W 1-13Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1402 W 1-18Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1401 W 1-12Période : 1966 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation générale et des élections de la Préfecture des…
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Cote : 1354 W 1-34Période : 1924 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : 1589 W 1-13Période : 1928 - 2007Extrait de la notice :
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…