Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal

Cote : Hdpt 14

Période : 1520 - 1964

Extrait de la notice :

…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
Fonds des archives communales de Vaudoncourt

Cote : Edpt 506

Période : 1679 - 1946

Extrait de la notice :

…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
Fonds des archives communales d'Urville

Période : 1669 - 1965

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
Fonds des archives communales de Bruyères

Cote : Edpt 80

Période : 1558 - 1953

Extrait de la notice :

…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
Archives communales de Raves

Cote : Edpt 382

Période : 1791 - 1955

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
Fonds des archives communales de Dombrot-sur-Vair

Cote : Edpt 143

Période : 1634 - 1960

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
Archives communales de Ruaux

Cote : Edpt 412

Période : 1551 - 1949

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
Archives communales de La Bourgonce

Cote : Edpt 70

Période : 1685 - 1965

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
Archives communales de Liézey

Cote : Edpt 274

Période : 1790 - 1956

Extrait de la notice :

…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
Fonds de la Société de tir de Tendon.

Cote : 71 J

Période : 1879 - 1905

Extrait de la notice :

…Statuts, arrêtés, réglementation, concours, correspondance.…

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