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Cote : 2 M 1-40Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…. - Les liasses 2 M 27-40 sont consacrées au personnel de la préfecture : réglementation du travail,…
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Cote : 2 TPériode : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Affaires communes : cette partie contient non seulement la réglementation et la statistique commune aux…
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Cote : 167 J 1-167 J 68Période : 1824 - 2012Extrait de la notice :
…La première partie a été classée selon ce que prescrit la réglementation en matière de classement de…
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Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Régime forestier, réglementation (1682-1789) DD 41/01-09.…
…EE 11/05 Réglementation de Louis Ier concernant la garde de la ville. 30 x 22 cm.…
…Ville. 26 x 18 cm. 6 pièces. 1727 1686 33 1788, 14 août B OIS DU V AR Régime forestier, réglementation…
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Cote : 56 S 1-61Période : 1897 - 2009Extrait de la notice :
…R. 5125-45 CSP) ; - La délivrance de produits relevant de la réglementation des substances vénéneuses…
…Pour les ordonnances comportant des médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation…
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Période : 1702 - 1973Extrait de la notice :
…Informations sur l'évaluation Ce fonds a subi de grosses éliminations, autorisées par la réglementation…
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Période : 1176 - 1792Extrait du PDF d'origine
…. : peste de Provence ; exécution de deux condamnés à mort pour infraction à la réglementation sur la…
…bord de mer ; achat de blé ; liste des boulangers et quantité de pain qu’ils doivent fournir ; réglementation…
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Cote : 8 M 1-33Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Les documents concernant la réglementation forment un ensemble peu important (8 M 5 et 6, 33, 1910-1941…
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Cote : 1067 W 1-1067 W 167Période : 1924 - 1976Extrait de la notice :
…motocyclettes en 1943-1952), service des Carburants (rationnement en 1956-1957) et bureau de la Réglementation…
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Cote : 138 J 1 - 138 J 122Période : 1488 - 2004Extrait de la notice :
…Fonds Fougerat (industriels) : peu de choses sur l'entreprise (réglementation du travail et journaux)…