Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)Cote : 3287 WPériode : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…Polices administratives et réglementation.…
-
Cote : 78 WPériode : 1940 - 1953Extrait de la notice :
…opérations puis service de liquidation des réquisitions allemandes : organisation interne, personnel, reglementation…
-
Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation…
-
Cote : 1373 WPériode : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Préfecture La préfecture des Bouches-du-Rhône, direction de la Réglementation, bureau des étrangers…
-
Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation 1 S 78 Règlement intérieur. 1981-1984 1 S 79 DDTE. - Inspection de l’établissement…
…Réglementation 1 S 78 Règlement intérieur. 1981-1984 1 S 79 DDTE. - Inspection de l’établissement…