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Cote : 2150 W 1-39Période : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…et protection de l'usager" qui a en charge la réglementation des manifestations sportives, la réglementation…
…demandes d'habilitation annuelles des Centres de loisirs sans hébergement sont traitées par le pôle "Réglementation…
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Période : 1856 - 1944Extrait de la notice :
…travaux des organismes consulaires à la création d'un service de météorologie, en passant par la réglementation…
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Cote : 3 P 1 1-80Période : 1801 - 1926Extrait de la notice :
…On y trouvera l'ensemble de la réglementation concernant la réalisation et l'application du cadastre…
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3287 W - Préfecture. - Police administrative, profession réglementée d'agent immobilier. (1998-2014)Cote : 3287 WPériode : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…Polices administratives et réglementation.…
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Cote : 1576 W 1-137Période : 1947 - 1991Extrait de la notice :
…Le versement est composé de dossiers de règlementation du travail, et de dossiers d'inspection du travail…
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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation…
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Cote : 5 W 1-30Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…l'emploi et la gestion des dispositifs de lutte contre le chômage : instructions gouvernementales, réglementation…
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Cote : 4 W 1-11Période : 1938 - 1944Extrait de la notice :
…versement contient des dossiers relatifs à la voirie, aux transports, aux eaux et forêts, et à la réglementation…
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Cote : 2592 W 1-3Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…synthèse sur chaque forêt : description géographique, contenance, caractéristiques particulières, réglementation…
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Cote : 2337 W 1-285Période : 1956 - 2012Extrait de la notice :
…concernant les collèges: correspondance, demande de dérogation à l'obligation de loger, 1991-1994 - Réglementation…