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Cote : 1349 W 1-83Période : 1948 - 1987Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1243 W 1-87Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1086 W 1-67Période : 1902 - 1981Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation…
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Cote : 10 W 1-257Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…Préfecture - Bureau des associations, affaires militaires, réglementation, étrangers, comptabilité…
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Cote : 2033 W 1-8Période : 1944 - 2001Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 2034 W 1-64Période : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la réglementation…
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Cote : 1018 W 8-48Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Préfecture - 1e Direction - 2e Bureau - Réglementation, étrangers, état civil…
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Cote : 27MPériode : 1800 - 1936Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, épidémies, répression des fraudes, établissements dangereux et insalubres…
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Cote : 1613 W 1-9Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau des élections et de la règlementation…
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Cote : M art. 189-7958 ; R art. 726-745 ; 11 R art. 724-2273 ; 10 T art. 25-36 ; 1 W art. 677-23426Période : 1654 - 1969Extrait de la notice :
…La partie « réglementation » est également très riche.…
…Constituée des versements du 2 e bureau, elle concerne : la réglementation générale, notamment des cinémas…
…Sont abordés principalement : la réglementation des professions itinérantes (1939-1950) ; la surveillance…