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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Cote : 2196 W 1-18Période : 1984 - 2008Extrait de la notice :
…Ce versement comprend les archives des cellules Formations Certifications et Réglementation des pratiques…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : 2150 W 1-39Période : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…et protection de l'usager" qui a en charge la réglementation des manifestations sportives, la réglementation…
…demandes d'habilitation annuelles des Centres de loisirs sans hébergement sont traitées par le pôle "Réglementation…
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Cote : 1576 W 1-137Période : 1947 - 1991Extrait de la notice :
…Le versement est composé de dossiers de règlementation du travail, et de dossiers d'inspection du travail…
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Période : 1856 - 1944Extrait de la notice :
…travaux des organismes consulaires à la création d'un service de météorologie, en passant par la réglementation…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : 5 W 1-30Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…l'emploi et la gestion des dispositifs de lutte contre le chômage : instructions gouvernementales, réglementation…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
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Cote : 4 W 1-11Période : 1938 - 1944Extrait de la notice :
…versement contient des dossiers relatifs à la voirie, aux transports, aux eaux et forêts, et à la réglementation…