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Cote : AC/JPExtrait de la notice :
…Réglementation générale et locale.…
…Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)…
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Cote : 12 W 1-22Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Le fonds comprend la réglementation en vigueur et un bilan des dommages de guerre au début de la guerre…
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Cote : 1 ETP 1-351 ; 2 ETP 1-13 ; 3 ETP 1-13 ; 4 ETP 1-12 ; 5 ETP 1-115Période : 1849 - 2012Extrait de la notice :
…La réglementation Une part importante du fonds versé par la succursale de Nancy concerne la réglementation…
…pour la sécurité des devises) sont chargés de prévenir et de rechercher les infractions à la réglementation…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)
Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
…La communication de ces archives est régie par la réglementation en vigueur pour les archives publiques…
…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
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Période : 1935 - 1994Extrait de la notice :
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
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Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
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Cote : H-DÉPÔT 5 1-587Période : 1773 - 1985Extrait de la notice :
…postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation…
…postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…Certains documents n'ont pas été éliminés bien que la réglementation le permettait, notamment lorsqu'il…
…Certains documents n'ont pas été éliminés bien que la réglementation le permettait, notamment lorsqu'il…
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Période : 1939 - 2001Extrait de la notice :
…La réglementation du travail des étrangers en France, . Les familles étrangères en France, .…
…Le travailleur étranger et l'entreprise, mars 1985. - Mémento de la réglementation en vigueur (5 fiches…
…Migrations Informations, débat parlementaire (18 novembre 1982), janviernovembre 1982. - La nouvelle réglementation…
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Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…FLAMANT Guy : . demande de permis de construire, documents administratifs, réglementation, . courrier…
…Réglementation d’urbanisme concernant les zones industrielles de fait ; . projets divers, non identifiés…
…contrats d’architectes, - des correspondances, - des devis quantitatifs ou estimatifs, - de la réglementation…
