-
Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
-
Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
-
Cote : 1359 W 1-51Période : 1897 - 1991Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
-
Cote : 1203 W 1-67Période : 1919 - 1984Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
-
Cote : 1349 W 1-48Période : 1933 - 1991Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
-
Cote : 1205 W 1-40Période : 1925 - 1986Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
-
Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
-
Cote : 1299 W 1-42Période : 1936 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture - Direction des affaires générales et de la réglementation - Bureau de la réglementation et…
…Réglementation et police administrative…
-
Cote : 1259 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
-
Cote : 1630 W 1-55Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…générale et de la règlementation économique.…
…Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration…
…générale et de la règlementation économique.…