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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Préfecture - Direction de la réglementation
    Cote : 1280 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation…

    …Préfecture - Direction de la réglementation…

  • Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires
    Cote : 1281 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…

    …Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…

  • Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés
    Cote : 1259 W
    Extrait de la notice :

    …Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…

    …Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • 1909W Bureau des élections
    Cote : 1909W1-76
    Période : 1994 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation…

  • Préfecture - Récupération de matériel pendant la Seconde guerre mondiale
    Cote : 51 W 1-18
    Période : 1939 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Ce versement comporte des dossiers relatifs à la réglementation (arrêtés, circulaires, instructions..…

  • Préfecture - Industrie
    Cote : 53 W 1-16
    Période : 1940 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Ce versement comporte de la réglementation, de la correspondance ainsi que divers rapports sur l'industrie…

  • Sous-préfecture de Lorient
    Cote : 1447 W 1-302
    Période : 1933 - 2000
    Extrait de la notice :

    …de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.…

    …Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

  • 1590W Bureau des élections
    Cote : 1590W1-53
    Période : 1994 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

    …Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections…

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