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Cote : AC/JPExtrait de la notice :
…Réglementation générale et locale.…
…Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)…
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Cote : 506 W 1-76Période : 2001 - 2011Extrait de la notice :
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
…Bureau de la réglementation et de l'espace public…
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Cote : 505 W 1-160Période : 1988 - 2011Extrait de la notice :
…3) Missions abandonnées par le BRGEP : • Dossiers (notes, comptes rendus de réunion) de réglementation…
…Bureau de la règlementation et de la gestion de l'espace public…
…Bureau de la règlementation et de la gestion de l'espace public…
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Cote : 289 W 1-21 ; 290 W 1-33Période : 1924 - 1953Extrait de la notice :
…composé de deux types de registres : - La notification des procès-verbaux pour infraction à la réglementation…
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Cote : 204 W 1-196Extrait de la notice :
…Une seconde partie regroupe les archives relatives à la réglementation et à l'application des dispositifs…
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Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…La réglementation générale, les doublons, les brouillons et notes manuscrites, les pièces comptables…
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Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…spécifique est consacré à l'application de la loi de 1954 sur les alcooliques dangereux, à la réglementation…
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Cote : 28 W 1-120 ; 226 W 1-102 ; 310 W 1Période : 1793 - 2003Extrait de la notice :
…grande partie constitué de dossiers et de pièces de principe relatives à la législation et à la réglementation…