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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Personnel : statut et règlementation
    Cote : 1461/W/1 à 5
    Période : 1929 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Ces archives, versées par le bureau du statut et de la règlementation du département des relations sociales…

    …Personnel : statut et règlementation…

    …Personnel : statut et règlementation…

  • Sélection du Journal officiel de la République française
    Cote : 1201/W/1 à 92
    Période : 1801 - 1954
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

    …règlementation…

  • Actes administratifs des services de l'État en Île-de-France
    Cote : 5/IMPR/1 à 24
    Période : 1962 - 1987
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

    …règlementation…

  • Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)
    Cote : AC/JP
    Extrait de la notice :

    …Réglementation générale et locale.…

    …Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)…

  • Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)
    Cote : 12 W ; 363 W ; 389 W ; 415 W ; 443 W ; 506 W ; 579 W ; 783 W ; 785 W ; 888 W ; 1021 W ; 1232 W ; 1380 W ; 1439 W ; 1544 W ; 2327 W ; 2333 W ; 2658 W ; 2850 W
    Période : 1880 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…

    …Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)
    Cote : 2 W ; 11 W ; 83 W ; 390 W ; 392 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 667 W ; 670 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 949 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1181 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1383 W ; 1393 W ; 1500 W ; 1502 W ; 1503 W ; 1560 W ; 2306 W ; 2441 W
    Période : 1908 - 2008
    Extrait de la notice :

    …plusieurs thématiques : Cercles, casinos, jeux et loteries, débits de boissons, bals publics Réglementation…

    …spéciales, incinérations, inhumations en terrains privés, agrément d'entreprises de pompes funèbres Réglementation…

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924-2014)
    Cote : 2 W ; 7 W 446-451, 7 W 456, 7 W 464-473 ; 83 W ; 307 W ; 354 W ; 359 W ; 392 W ; 452 W ; 515 W ; 524 W ; 608 W ; 660 W ; 667 W ; 687 W ; 693 W ; 739 W ; 740 W ; 760 W ; 803 W ; 846 W ; 855 W ; 870 W ; 890 W ; 947 W ; 949 W ; 1015 W ; 1073 W ; 1077 W ; 1080
    Période : 1924 - 2014
    Extrait de la notice :

    …d'uranium exploitées par la COGEMA) les sources minérales l'institut géographique national la réglementation…

    …de l'usage du littoral avec la lutte contre le phénomène de la cabanisation, la réglementation de l'affichage…

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture de l'Hérault.…

  • Préfecture de l'Hérault - Circulation et sécurité routière (1890-2007)
    Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 908 W ; 955 W ; 1011 W ; 1181 W ; 1502 W ; 2309 W ; 2441 W ; 2442 W ; 2616 W
    Période : 1890 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, cont...
    Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 W
    Période : 1903 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires…

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires…

  • Préfecture de l'Hérault - Étrangers et nationalité (1934-2014)
    Cote : 2 W ; 28 W ; 83 W ; 84 W ; 393 W ; 401 W ; 420 W ; 423 W ; 454 W ; 455 W ; 477 W ; 490 W ; 500 W ; 616 W ; 664 W ; 827 W ; 1011 W ; 1061 W ; 1201 W ; 1379 W ; 1592 W ; 1773 W ; 2032 W ; 2413 W ; 2428 W ; 2538 W ; 2799 W
    Période : 1934 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

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