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Cote : 4876W 1-4876W47Période : 1871 - 1967Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…4876W - Préfecture du Rhône - Réglementation…
…4876W - Préfecture du Rhône - Réglementation…
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Cote : 4878W 1-4878W16Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…4878W - Préfecture du Rhône - Réglementation…
…4878W - Préfecture du Rhône - Réglementation…
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Cote : 1216W 1-1216W4Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…1216W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
…1216W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
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Cote : 2622W 1-2622W11Période : 1969 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…2622W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
…2622W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
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Cote : 4103W 25-4103W36;4103W51;4103W58;4103W60;4103W73;4103W76-4103W81Période : 1963 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…4103W - Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône - Réglementation générale…
…4103W - Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône - Réglementation générale…
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Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…1918W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
…1918W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale…
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Cote : 5739W 1-5739W54Période : 1924 - 1985Extrait de la notice :
…Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire…
…Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement…
…Réglementation générale.…
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Cote : 2XP 1-2XP170Période : 1790 - 1935Extrait de la notice :
…Organisation, fonctionnement, réglementation.…
…Organisation, fonctionnement, réglementation.…
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Cote : 1XP 1-1XP437Période : 1785 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation, fonctionnement et réglementation.…
…Organisation, fonctionnement et réglementation.…
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Cote : 400W 1-400W552Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Application de la réglementation : circulaires, notes, correspondances ; déclarations : dossiers, fichiers.…
…Application de la réglementation : circulaires, notes, correspondances ; déclarations : dossiers, fichiers.…
